Mentions légales

Programme Triana — place Joséphine, Marseille 15^e.

Éditeur du site

CETIC, exerçant sous le nom commercial Villenova — Aménageur & Promoteur
Société à responsabilité limitée au capital de 51 150 €
Siège social : 13 cours Mirabeau, 13100 Aix-en-Provence
RCS Aix-en-Provence 068 802 685 — SIRET 068 802 685 00104
TVA intracommunautaire : FR21 068 802 685
Téléphone : 04 42 93 75 75 — Email : contact@villenova.fr

Directeur de la publication : [NOM, qualité].

Société commercialisant le programme Triana : [SCCV / société support, dénomination, capital, siège, SIREN, RCS], le cas échéant.

Hébergeur

AMEN SASU (Agence des Médias Numériques)
200 rue de la Croix Nivert, 75015 Paris, France
RCS Paris 421 527 797 — Capital social 37 000 €
www.amen.fr

Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site — textes, visuels, perspectives, plans, logotypes, marque Triana — est protégé au titre du droit d'auteur et du droit des marques. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite.

Crédits : perspectives © Attik Images. Conception architecturale : Clément Vergély Architectes, agence Polyptyque, paysagiste Sarah Ten Dam. Plans de vente : Vergély Architectes.

Caractère non contractuel

Les illustrations, perspectives, photographies, plans, aménagements paysagers, mobiliers, éléments de décoration, teintes et ambiances présentés sur ce site ont une valeur d'ambiance et d'information. Ils ne présentent aucun caractère contractuel et sont susceptibles d'évoluer.

Les surfaces, prix, disponibilités, distances et temps de parcours indiqués sont donnés à titre indicatif, sur la base des informations disponibles au jour de l'édition, et sous réserve de disponibilité au jour de la consultation. Les informations techniques et relatives aux prestations contractuelles de l'immeuble à édifier sont exclusivement celles indiquées dans la notice descriptive de vente, disponible sur simple demande auprès du promoteur.

Seuls les documents remis lors de la signature du contrat de réservation puis de l'acte authentique de vente engagent le vendeur.

Prix et TVA à taux réduit

Les prix affichés s'entendent TVA 5,5 %, hors stationnement et hors frais d'acte.

Le taux réduit de TVA est applicable sous conditions cumulatives : acquisition du logement en résidence principale, respect des plafonds de ressources réglementaires appréciés au moment de la réservation, et situation du logement dans le périmètre géographique éligible (quartier prioritaire de la politique de la ville ou zone attenante, opération de renouvellement urbain). Des clauses anti-spéculatives, notamment de remboursement en cas de revente anticipée hors cas d'exonération, s'appliquent. Si les conditions ne sont pas remplies, la vente est soumise au taux de TVA de droit commun et le prix est modifié en conséquence.

Les conditions précises, les plafonds applicables et les pièces justificatives à fournir vous sont communiqués par le service commercial avant toute réservation.

Surfaces extérieures

La mention « 12 m² d'extérieur minimum » s'entend à l'exception de six appartements de type T2 orientés ouest, situés du 1^er au 6^e étage (lots A012, A022, A032, A042, A052 et A062), dont la terrasse mesure 5,7 m². Les surfaces extérieures de chaque logement figurent sur son plan de vente, seul document opposable.

Stationnement

Les prix affichés s'entendent hors stationnement. La résidence comporte un nombre d'emplacements inférieur au nombre de logements ; leur attribution s'opère en priorité au bénéfice des acquéreurs de T3 et de T4, puis des acquéreurs de T2 dans la limite des emplacements restants. Les conditions et le tarif des emplacements sont communiqués par le service commercial. Aucun emplacement n'est garanti tant qu'il n'est pas expressément mentionné au contrat de réservation.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l'entreprise : [NOM ET COORDONNÉES DU MÉDIATEUR].

Droit applicable

Le présent site est soumis au droit français.